Déposée le 17 mai 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COSMÉCAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GTC DE NOUMEA),
la marque française « COSMECAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2006-30 du 28 juillet 2006.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) COSMÉCAL domicilié(e) 296 rue des Trocas Boulari - 98809 - NOUVELLE CALEDONIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 221 994 001 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 49 avenue des Champs-Elysées - 75008 - PARIS - France.
La marque COSMECAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3435530.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COSMÉCAL SARL, Société à responsabilité limitée - 296 rue des Trocas Boulari - 98809 - NOUVELLE CALEDONIE - France - SIREN 221994001
SANTARELLI - 49 avenue des Champs-Elysées - 75008 - PARIS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-47
Publication - Publication le 28 juil. 2006 au BOPI 2006-30
Renouvellement sans limitation le 20 mai 2016 n°2618738 - Publication le 23 sept. 2016 au BOPI 2016-05-20
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver : préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons parfums, huiles essentielles, cosmétiques lotions pour les cheveux, dentifrices – dépilatoires, produits de démaquillage rouge à lèvres – masques de beauté, produits de rasage.Produits pharmaceutiques et vétérinaires : produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical, aliment pour bébés, emplâtre. Matériel pour pansements, désinfectants produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides. Bains médicaux ; herbes médicinales ; tisanes, parasiticides, sucre à usage médical.Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par les ingénieurs : recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers). Etudes de projets techniques. Elaboration (conception) installation maintenance – mise à jour de logiciel – recherche judiciaires – conseils en propriété intellectuelle – recherches scientifiques à but médical.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Services de réseautage social en ligne. Garde d’enfants à domicile.
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